« Open Source » implique plus que la simple
diffusion du code source.
La licence d'un programme « open-source » doit correspondre
aux critères suivants :
1. Libre redistribution.
La licence ne doit pas empêcher de vendre ou de donner le logiciel
en tant que composant d'une distribution d'un ensemble contenant des
programmes de diverses origines. La licence ne doit pas exiger que
cette vente soit soumise à l'acquittement de droits d'auteur ou de
royalties. (voir justification)
2. Code source.
Le programme doit inclure le code source, et la distribution sous
forme de code source comme sous forme compilée doit être autorisée.
Quand une forme d'un produit n'est pas distribuée avec le code
source correspondant, il doit exister un moyen clairement indiqué de
télécharger le code source, depuis l'Internet, sans frais
supplémentaires. Le code source est la forme la plus adéquate pour
qu'un programmeur modifie le programme. Il n'est pas autorisé de
proposer un code source rendu difficile à comprendre. Il n'est pas
autorisé de proposer des formes intermédiaires, comme ce qu'engendre
un préprocesseur ou un traducteur automatique. (voir justification)
3. Travaux dérivés.
La licence doit autoriser les modifications et les travaux dérivés, et
leur distribution sous les mêmes conditions que celles qu'autorise la
licence du programme original. (voir justification)
4. Intégrité du code source de l'auteur.
La licence ne peut restreindre la redistribution du code source sous
forme modifiée que si elle autorise la distribution de fichiers
« patch » aux côtés du code source dans le but de
modifier le programme au moment de la construction. La licence doit
explicitement permettre la distribution de logiciel construit à partir
du code source modifié. La licence peut exiger que les travaux dérivés
portent un nom différent ou un numéro de version distinct de ceux du
logiciel original. (voir justification)
5. Pas de discrimination entre les personnes ou les groupes.
La licence ne doit opérer aucune discrimination à l'encontre de
personnes ou de groupes de personnes. (voir justification)
6. Pas de discrimination entre les domaines d'application.
La licence ne doit pas limiter la champ d'application du programme.
Par exemple, elle ne doit pas interdire l'utilisation du programme
pour faire des affaires ou dans le cadre de la recherche génétique.
(voir justification)
7. Distribution de la licence.
Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux à qui le
programme est redistribué
sans que ces parties ne doivent remplir les conditions d'une licence
supplémentaire. (voir justification)
8. La licence ne doit pas être spécifique à un produit.
Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait que
le programme fait partie d'une distribution logicielle spécifique. Si
le programme est extrait de cette distribution et utilisé ou distribué
selon les conditions de la licence du programme, toutes les parties
auxquelles le programme est redistribué doivent bénéficier des droits
accordés lorsque le programme est au sein de la distribution originale
de logiciels. (voir justification)
9. La licence ne doit pas contaminer d'autres logiciels.
La licence ne doit pas apposer de restrictions sur d'autres logiciels
distribués avec le programme qu'elle couvre. Par exemple, la licence
ne doit pas exiger que tous les programmes distribués grâce au
même médium soient des logiciels « open-source ». (voir
justification)
10. Exemples de licences.
Les licences suivantes sont des exemples de licences
que nous considérons conformes à la définition de
l'« Open Source » : GNU GPL,
BSD, X Consortium, et Artistic.
C'est aussi le cas de la MPL.
dentical to DFSG, except for addition of MPL and QPL to clause 10.
1.1 -- added LGPL to clause 10.
1.2 -- added public-domain to clause 10.
1.3 -- retitled clause 10 and split off the license list,
adding material on procedures.
-->
Bruce Perens a écrit le premier brouillon de ce document sous
le titre « The Debian Free Software Guidelines »
(lignes de conduite pour le logiciel libre de la Debian),
et l'a amélioré en utilisant les commentaires des développeurs
Debian lors d'une conférence par courrier électronique qui
a duré un mois, en juin 1997. Il a ôté du document les références
propres à la Debian pour créer la « définition de
l'Open Source ».
Si vous avez des questions ou des suggestions veuillez
les adresser en anglais au
webmestre responsable de la
version originale de ce
document.
date:2005-10-26
